Marque enregistrée - Marque en vigueur

CT CHAMAS TACOS
CHAMAS GROUP

Numéro de dépôt :
4663928
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
CT CHAMAS TACOS de CHAMAS GROUP

Présentation de la marque CT CHAMAS TACOS

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par CHAMAS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CT CHAMAS TACOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est CHAMAS GROUP domicilié(e) 50 cours Manuel de Falla - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIOT-MOUNY ET ROY, Madame Fanny ROY domicilié(e) 33 avenue Maréchal Foch - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CT CHAMAS TACOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663928.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT CHAMAS TACOS arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

CHAMAS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CHAMAS CAFE , CHAMAS BURGER , TARTICRISPY


CHAMAS GROUP - 50 cours Manuel de Falla - 26000 - VALENCE - France


PIOT-MOUNY ET ROY, Madame Fanny ROY - 33 avenue Maréchal Foch - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Inscription le 24 novembre 2020 - Retrait partiel n°802465 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24

Viande pour hamburgers et tacos ; Poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; Fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, en particulier arachides préparées, pommes de terre frites; Gelées, confitures, compotes; OEufs ; Lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; Riz; Tapioca et sagou; Farines et préparations faites de céréales; Pain, pâtisseries et confiseries; Sandwiches, En particulier sandwiches pour hamburgers et tacos, Sandwiches au fromage; Hot-dogs; Glaces alimentaires; Sucre, miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel; Moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir ;

Bières; Boissons sans alcool; Eaux minérales et autres boissons gazeuses; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services administratifs relatifs aux affaires commerciales de franchises; Services d'assistance commerciale pour l'exploitation de franchises; Conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises; Services de conseils de gestion en matière de franchisage; Services de conseils commerciaux concernant l'établissement de franchises; Services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises; Assistance en gestion de franchise commerciale; Services d'assistance commerciale pour l'établissement de franchises; Services de conseils en publicité de franchises; Assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise; Services de conseil commercial dans le domaine de l'exploitation de franchises; Prestation de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage; Assistance commerciale aux entreprises en matière d'établissement de franchises; Assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise; Services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; Publicité; Services publicitaires en matière de prestations commerciales; Services de marketing; Services de lancement de produits; Services de marketing événementiel; Marketing promotionnel; Services d'agences de marketing; Marketing dans le domaine des restaurants; Conseil en gestion d'entreprise et en marketing; Services de publicité commerciale en matière de franchisage; Conseils commerciaux dans le domaine de la franchise; Conseils commerciaux dans le domaine de la franchise ;

Services de conseils concernant la préparation d'aliments; Services d'informations concernant la préparation d'aliments et de boissons; Fourniture de services de boissons; Mise à disposition d'aliments et de boissons dans des bistros; Mise à disposition d'aliments et de boissons dans des restaurants et des bars; Services de bars; Services de préparation de nourriture et de boissons; Service d'aliments et de boissons dans des restaurants et des bars; Service d'aliments et de boissons à des clients dans des restaurants; Service d'aliments et de boissons à des clients; Service de boissons alcoolisées; Mise à disposition d'aliments et de boissons pour des clients dans des restaurants; Mise à disposition d'aliments et de boissons pour des clients; Services de plats à emporter [préparation de repas]; Services de restauration; Services de restauration (alimentation); Services de restaurants vendant des repas à emporter; Restaurants grills; Restaurants grills; Services de traiteurs pour l'approvisionnement en nourriture et boissons; Services de réception, à savoir offre de plats et de boissons aux invités d'une réception; Commande de plats et de boissons sur l'internet.